Preuves de la signature
Chaque signature emporte avec elle les preuves de son déroulement
Qui a ouvert le document, quand, depuis quelle adresse, avec quel code : kSign le consigne étape par étape, le relie par une chaîne d’empreintes numériques et le livre dans un certificat que chacun peut vérifier avec un QR code. Si un jour quelqu’un conteste une signature, vous n’avez rien à reconstituer.
La valeur d’une signature électronique tient à ses preuves
Le règlement eIDAS reconnaît la valeur de la signature électronique, mais en cas de contestation, ce qui compte, c’est ce que vous pouvez démontrer : que le signataire était bien cette personne, qu’il a vu ce document et pas un autre, que le fichier n’a pas changé depuis. kSign recueille ces preuves pendant la signature, pas après, et les conserve avec le document. Les instants sont en UTC et les dates au format ISO : personne ne peut se tromper d’heure ou de jour.
Comment ça marche
-
Chaque étape laisse une trace
Téléversement, envoi, ouverture du lien, code OTP envoyé et vérifié, vérification par CIE, signature ou refus : chaque événement est consigné avec son instant, l’adresse IP et une empreinte SHA-256 qui inclut celle de l’événement précédent.
-
Une fois signé, le document est scellé
kSign appose dans le PDF une signature cryptographique avec horodatage RFC 3161, génère pour chaque signataire un certificat de signature avec l’empreinte du document et un QR code, puis clôt le journal des événements.
-
Tout le monde peut vérifier
Le QR code du certificat ouvre une page publique de vérification : état de la demande, signataires, intégrité de la chaîne d’événements. Qui détient le PDF original le dépose et voit aussitôt si l’empreinte correspond.
Une signature vaut ce que valent les preuves que vous pouvez montrer.
Ce que vous pouvez faire
-
Chaîne de hachages SHA-256
Chaque événement est lié au précédent par son empreinte : si quelqu’un en modifie un, la chaîne ne tombe plus juste et la vérification le signale. L’historique de la demande montre toutes les étapes dans l’ordre, signataire par signataire.
-
Journal des événements téléchargeable
Depuis la demande, vous téléchargez le journal des événements en PDF, lisible par un avocat ou un juge, et en JSON pour qui veut recontrôler les empreintes lui-même. Une copie est aussi conservée sur un stockage distinct de la base de données.
-
Certificat de signature avec QR code
Un par signataire : données de la personne, empreinte du document, détails de la signature, niveau (simple, ou avancée avec CIE) avec les références réglementaires, et le QR code qui mène à la page de vérification.
-
Signature cryptographique et horodatage
Le PDF signé contient une signature numérique couvrant tout le fichier et un horodatage RFC 3161 délivré par une autorité d’horodatage publique : toute modification ultérieure invalide la signature. Avec plusieurs signataires sur le même document, la signature cryptographique est unique, apposée après le dernier.
-
Ancrage OpenTimestamps
Si vous l’activez, à la clôture l’empreinte du journal est ancrée dans la blockchain Bitcoin via OpenTimestamps. Dès lors, toute modification ultérieure du journal se détecte, et la preuve se télécharge au format .ots pour la vérifier avec des outils indépendants.
-
Documents chiffrés au repos
L’original, le PDF signé et les certificats sont stockés chiffrés en AES-256-GCM, avec une clé différente pour chaque entreprise. Les empreintes sont calculées sur le document avant le chiffrement : la vérification fonctionne donc sur le PDF que vous avez en main.
Questions fréquentes
Le journal des événements peut-il être modifié ?
Personne ne peut le modifier depuis l’application, et la chaîne de hachages fait ressortir une altération partielle des événements. Pour disposer aussi d’un point fixe dans le temps, activez l’ancrage OpenTimestamps : l’empreinte du journal clos reste fixée dans la blockchain Bitcoin et toute modification ultérieure devient détectable par quiconque détient la preuve .ots. La force probante de la signature vient de toute façon surtout de l’identité du signataire : code OTP par SMS et, pour la signature avancée, la CIE.
Que montre la page publique de vérification, et à qui ?
Elle est accessible à qui possède le QR code ou le lien du certificat. Elle affiche le titre et l’état de la demande, les signataires avec l’adresse e-mail partiellement masquée, s’ils ont vérifié le code, l’intégrité de la chaîne et la liste des événements avec instant et empreinte. Le PDF que vous déposez pour la comparaison n’est envoyé nulle part : l’empreinte est calculée dans votre navigateur.
Que vois-je si j’ouvre le PDF signé dans un lecteur comme Acrobat ?
Dans le panneau des signatures, vous trouvez la signature numérique avec son horodatage, et le lecteur vous avertit si le fichier a été modifié ensuite. Le certificat technique est généré par kSign et non par une autorité de certification figurant sur les listes de confiance : le lecteur indique donc l’identité comme non vérifiée. L’identité du signataire est prouvée par le journal des événements et le certificat de signature, pas par ce certificat technique.
L’horodatage est-il qualifié ?
Non. L’horodatage intégré au PDF suit la norme RFC 3161 et est délivré par une autorité d’horodatage publique, non qualifiée au sens d’eIDAS. Si vous avez besoin d’un horodatage qualifié (art. 42 eIDAS), il figure au tarif comme extension séparée : demandez-nous délais et conditions d’activation avant de compter dessus.
Où finissent les documents signés, et qui peut les lire ?
Ils sont stockés chiffrés en AES-256-GCM avec une clé propre à votre entreprise : même quelqu’un qui accéderait au stockage sans cette clé ne verrait que des données illisibles. Dans l’application, ils sont ouverts par qui a les droits sur la demande, et chaque signataire reçoit la copie signée par e-mail une fois le document complet.
Les autres fonctionnalités de kSign
Signez les documents de votre entreprise avec kSign
Demandez une démo : nous vous montrons comment kSign rend la signature rapide, conforme et non répudiable.
Alex