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Signature électronique simple

Un lien par e-mail, un code sur le téléphone : le contrat est signé

Votre client n’installe rien et ne crée aucun compte. Il ouvre le lien, lit le document, confirme avec le code reçu par SMS et signe — depuis son téléphone aussi, même entre deux rendez-vous.

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La signature ne doit pas être le moment où vous perdez le client

Imprimer, signer, scanner et renvoyer prend des jours, et chaque jour de plus est une occasion de changer d’avis. Avec kSign, la signature arrive là où le client se trouve déjà — dans sa boîte mail — et se conclut en quelques minutes. Pendant ce temps, kSign rassemble ce qui servira si la signature était un jour contestée : qui a reçu le lien, à quel numéro le code est parti, quand et depuis quelle adresse IP la signature a eu lieu.

Comment ça marche

  1. Vous envoyez le document

    Vous chargez le PDF, indiquez le nom, l’e-mail et le portable du signataire et choisissez la confirmation par code SMS. kSign envoie l’invitation par e-mail, avec le lien de signature personnel.

  2. Le signataire lit et confirme

    Il ouvre le lien sur son téléphone ou son ordinateur, fait défiler le document jusqu’à la fin et demande le code : six chiffres, valables dix minutes, envoyés uniquement au numéro indiqué.

  3. Il signe, et chacun reçoit la copie

    Il accepte la déclaration de signature et le traitement des données, puis signe. Le PDF reçoit le cadre avec nom, e-mail, horodatage UTC et adresse IP ; le document signé arrive par e-mail.

Pour signer, le client n’a pas besoin de venir vous voir. Le téléphone dans sa poche suffit.

Ce que vous pouvez faire

  • Ni application, ni compte

    La page de signature s’ouvre dans le navigateur : sur ordinateur, document et actions sont côte à côte, sur téléphone elle s’adapte à l’écran. Le client n’a aucun mot de passe à retenir.

  • Le code va uniquement au téléphone

    Les SMS partent de la plateforme Kamzan et, si l’un échoue, kSign ne se rabat pas sur l’e-mail : la preuve réside justement dans la possession du téléphone. Si le signataire corrige le numéro, le code déjà envoyé est annulé.

  • On lit d’abord, on signe ensuite

    Le bouton de signature ne s’active qu’après avoir fait défiler le document jusqu’au bout, rempli les champs obligatoires et accepté la déclaration et la politique de confidentialité. Tant qu’il manque quelque chose, la page dit exactement quoi.

  • Un refus est une réponse

    Si quelque chose ne va pas, le signataire peut refuser et indiquer le motif. Vous recevez l’e-mail et trouvez le motif dans la demande, au lieu d’attendre une signature qui n’arrivera pas.

  • Retour vers votre site

    Vous pouvez indiquer une adresse vers laquelle conduire le signataire après la signature : l’espace client, la page de bienvenue, l’étape suivante de l’inscription.

  • Un cadre qui dit qui a signé

    Pas de gribouillis imitant une signature manuscrite : le document porte un cadre à bordure bleue avec nom, e-mail, horodatage et IP, comme dans les signatures numériques. Empreinte du document et références réglementaires figurent dans le certificat de signature.

Questions fréquentes

Quelle valeur juridique a la signature simple ?

Selon le règlement eIDAS (art. 25), on ne peut lui refuser d’effet juridique au seul motif qu’elle est électronique ; selon le droit italien (CAD, art. 20, al. 1-bis), le juge l’apprécie selon la sécurité, l’intégrité et l’inaltérabilité. C’est pourquoi kSign accompagne chaque signature de preuves : code SMS, journal des événements, certificat. Quand il faut davantage, il y a la signature avancée avec la CIE.

Le signataire doit-il s’inscrire ou télécharger une application ?

Non. Il lui faut la boîte mail où arrive l’invitation et le portable où arrive le code. Tout le reste se passe dans le navigateur, sur ordinateur ou téléphone.

Et si le code n’arrive pas ou si le numéro est erroné ?

Le signataire peut en demander un autre. Si le numéro est erroné, il le corrige sur la page de signature : le code précédent est annulé et un nouveau part vers le bon numéro. Chaque code vaut dix minutes et permet trois tentatives.

Peut-on envoyer le code par e-mail plutôt que par SMS ?

Non, et c’est voulu. Le lien de signature arrive déjà par e-mail : un code dans la même boîte ne prouverait rien de plus. Pour les nouvelles demandes, l’identité se confirme par code SMS ou avec la CIE.

Quelles données du signataire figurent sur le document ?

Dans le cadre, uniquement nom, e-mail, heure de signature en UTC et adresse IP. Le reste — empreinte du document, référence de la demande, références réglementaires — figure dans le certificat de signature. L’IP reste dans le journal : kSign ne l’envoie pas à des services externes pour en déduire une localisation.

Les autres fonctionnalités de kSign

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