Propriété intellectuelle
Celui qui protège une invention, un brevet ou une œuvre de l’esprit doit démontrer l’existence d’un document à une date certaine, maintenir une confidentialité absolue et tracer chaque accès. Kamzan certifie tout cela avec des outils made in Italy.
Kamzan pour la propriété intellectuelle
Brevets, marques et savoir-faire partagés seulement avec ceux qui doivent les voir — et avec date certaine
Celui qui protège une invention travaille avec des documents qui valent autant que l’entreprise elle-même : dessins techniques, spécifications, contrats de licence, recherches d’antériorité. Kamzan offre un environnement confidentiel où chaque accès est profilé et tracé, avec les données conservées uniquement dans l’Union européenne.
L’horodatage de kSign démontre l’existence et l’intégrité d’un document à une date certaine ; les versions gardent trace de chaque révision de brevets, marques et contrats au fil du temps.
Ce dont a besoin celui qui protège une invention
Besoins récurrents des cabinets de PI, inventeurs, R&D d’entreprise et conseils en propriété intellectuelle.
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Date certaine pour la priorité d’invention
Horodatage qui certifie l’existence et l’intégrité du document à une date certaine, fondamental pour démontrer la priorité.
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Confidentialité technique
Documents techniques, schémas, prototypes et spécifications accessibles uniquement aux personnes autorisées, avec piste d’audit complète.
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Échange avec les offices de brevets et les conseils
Partage de documents confidentiels avec conseils, offices de brevets et contreparties, sans e-mails vulnérables.
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Piste d’audit pour les litiges
Historique complet de qui a consulté et téléchargé quoi, indispensable en cas de contentieux.
Du brouillon au dépôt : la chaîne de conservation
Exemple : comment un document d’invention traverse les phases de certification, de confidentialité et de partage.
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1 Inventeur → Cabinet L’inventeur dépose le document technique dans un espace réservé accessible uniquement aux personnes autorisées.
Files -
2 Cabinet → Inventeur Le document est horodaté : hachage + timestamp créent la preuve légale de l’existence à une date certaine.
kSign -
3 Cabinet → Inventeur Le document est partagé avec les offices de brevets, les conseils ou les contreparties via une salle virtuelle avec piste d’audit.
kVDR -
4 Cabinet → Inventeur La version finale, horodatée et archivée, reste accessible à tout moment avec historique complet.
Files
Ce que vous partagez
La documentation de la propriété intellectuelle
Partage contrôlé et personnalisé de tout le patrimoine immatériel, avec historique complet.
- Demandes de brevet et dossiers de brevet
- Marques déposées et renouvellements
- Œuvres protégées par le droit d’auteur
- Secrets d’affaires et savoir-faire
- Contrats de licence et de cession
- Projets de recherche et développement
- Recherches d’antériorité et avis
Contrôle pour le cabinet, clarté pour le client
Cabinets de PI, services R&D et inventeurs partagent le même dossier avec des rôles différents.
Pour le cabinet ou le service PI
- Droits d’accès personnalisés : qui peut voir, modifier ou partager chaque document.
- Versions des documents : chaque modification de brevets, marques et contrats est tracée dans le temps.
- Suivi des activités : qui a consulté et téléchargé quoi, utile en cas d’audit ou de contentieux.
- Structure de dossiers clonée pour chaque client ou affaire : même flux, rien ne se perd.
- Échéances, dépôts et renouvellements organisés sur des calendriers partagés.
Pour l’inventeur ou le client
- Des documents toujours disponibles depuis n’importe quel appareil, sans les demander par e-mail.
- Dépôt de la documentation technique dans le dossier dédié, avec notification au cabinet.
- Preuve de date certaine sur ses propres documents d’invention, prête en cas de besoin.
- Signature de contrats et d’accords de confidentialité depuis le téléphone, avec valeur légale.
Au-delà du partage
Plus de valeur pour la collaboration sur le patrimoine intellectuel
Kamzan facilite le travail entre professionnels, inventeurs et partenaires, en tenant ensemble confidentialité et collaboration.
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Horodatage et date certaine
kSign applique hachage et timestamp : la preuve que le document existait, tel quel, à cette date.
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Verrous anti-divulgation
Blocage du téléchargement, de l’impression et des captures d’écran sur les partages les plus délicats.
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Historique des versions
Chaque révision d’un brevet ou d’un contrat reste consultable et restaurable.
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Éditeur collaboratif
Plusieurs personnes travaillent en temps réel sur le même document, sans copies qui circulent.
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Calendrier des échéances et renouvellements
Avec Kalendo, dépôts, renouvellements et événements cruciaux sont sur un calendrier partagé.
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Commentaires et réunions
Retours directement sur le document et rencontres avec clients et partenaires dans kMeeting.
Les produits Kamzan pour la propriété intellectuelle
Les modules qui composent la chaîne de conservation du document d’invention.
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kSign
Horodatage et signature électronique qualifiée : preuve légale de la date certaine d’un document d’invention.
Découvrir le produit -
Files
Espaces réservés, permissions fines, historique des versions et audit complet des accès au document.
Découvrir le produit -
kVDR
Salle virtuelle pour partager des documents sensibles avec offices de brevets, conseils et contreparties : filigrane, Q&R, piste d’audit.
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Flow
Flux pour collecter une documentation technique structurée auprès d’équipes R&D distribuées.
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Alex