Retour aux cas d’usage

Centres d’assistance fiscale et sociale

Déclaration 730, ISEE, RED, formulaires divers : les centres d’assistance fiscale et sociale collectent des documents standardisés auprès de nombreux contribuables, sur des fenêtres temporelles courtes. Kamzan structure ce flux de bout en bout.

Opératrice au guichet d’assistance fiscale qui reçoit les documents d’un contribuable âgé
Opératrice du centre d’assistance fiscale qui montre à la contribuable la checklist des documents de la déclaration, avec les éléments déjà chargés cochés en vert

Kamzan pour les centres d’assistance fiscale

Des documents fiscaux sensibles, collectés dans un périmètre sécurisé et conforme au RGPD

Dans les centres d’assistance fiscale, la confidentialité des données n’est pas une option : déclarations de revenus, attestations de ressources et formulaires sociaux contiennent revenus, patrimoines et situations familiales. Avec Kamzan, chaque contribuable a un dossier dédié, accessible avec des identifiants ou par e-mail ou lien protégé par mot de passe, même par SMS.

Les documents restent disponibles depuis n’importe quel appareil, à tout moment : le guichet cesse de recevoir des e-mails pour renvoyer la documentation de l’année dernière, et les campagnes se clôturent avec moins de files d’attente.

Ce dont un centre d’assistance fiscale a besoin

Besoins typiques, du petit site au réseau national.

  • Collecte de documents auprès de nombreux usagers

    Campagnes 730, ISEE, modèles RED : des centaines de contribuables déposent les mêmes documents standard en quelques semaines.

  • Signature électronique des mandats

    Mandats et formulaires signés électroniquement par les contribuables, sans impression ni re-numérisation au guichet.

  • Conservation conforme

    Dossiers clos archivés dans le respect des délais fiscaux, accessibles rapidement en cas de besoin.

  • Multi-opérateurs et multi-sites

    Chaque opérateur ne voit que les dossiers attribués ; différents sites coexistent sur la même plateforme avec des permissions séparées.

La campagne 730 de l’usager à la transmission

Exemple : comment un contribuable ouvre le dossier et l’opérateur le clôture, avec traçabilité de chaque étape.

  1. 1 Usager → Opérateur

    Le contribuable dépose les documents nécessaires (attestation de revenus, frais médicaux, prêt immobilier) via un flux guidé standardisé.

    Flow
  2. 2 Opérateur → Usager

    L’opérateur envoie au contribuable le mandat à signer électroniquement avant de poursuivre.

    kSign
  3. 3 Opérateur → Usager

    Le dossier complet, signé, est transmis aux organismes compétents et copié au contribuable.

    Files
  4. 4 Opérateur → Usager

    La déclaration signée et les pièces jointes restent archivées conformément, accessibles dans l’espace de l’usager.

    Files

Ce que vous partagez

Les documents fiscaux et administratifs que le centre gère pour chaque contribuable

Pour chacun un dossier dans le flux dédié, avec notification de dépôt et de prise de connaissance.

  • Déclaration 730 et déclaration de revenus des personnes physiques
  • ISEE, ISEU et formulaire RED
  • Déclaration de taxe foncière et formulaires de paiement pour taxe foncière et taxes locales
  • Formulaire INVCIV et attestations INPS
  • Attestations de revenus (CU)
  • Frais médicaux, prêts immobiliers et autres déductions
  • Documents pour le Superbonus et les bonus travaux
  • Contrats de location, actes de propriété et documents hypothécaires
Formulaires fiscaux, attestation de ressources et déclaration côte à côte sur le bureau avec calculatrice et surligneur

Moins de guichet, plus de dossiers clos

Opérateurs et contribuables travaillent sur le même flux, chacun avec ses propres permissions.

Pour le centre d’assistance fiscale

  • Flux de collecte standardisés pour chaque campagne : le contribuable dépose exactement les documents demandés.
  • Structure de dossiers clonée pour chaque contribuable : même flux logique, pas d’oublis.
  • Permissions et verrous pour chaque partage : qui peut voir, déposer ou télécharger.
  • Mandats signés électroniquement avec OTP par SMS, sans impression ni re-numérisation.
  • Multi-opérateurs et multi-sites sur la même plateforme, avec visibilité séparée.

Pour le contribuable

  • Les documents fiscaux de chaque année toujours disponibles, depuis le téléphone ou l’ordinateur.
  • Dépôt guidé : il sait ce qui manque avant de se présenter au guichet.
  • Accès même sans inscription, avec mot de passe reçu par SMS.
  • Alerte par e-mail quand la déclaration ou le reçu sont prêts.

Au-delà du partage

Plus de valeur pour le fonctionnement du centre

Des fonctions nées des demandes de ceux qui traitent des documents sensibles et ont besoin de sécurité, de personnalisation et de contrôle.

  • Verrous anti-divulgation

    Blocage du téléchargement et de l’impression sur les partages, blocage des captures d’écran sur toute la plateforme.

  • Filigrane sur les PDF

    Chaque PDF partagé porte l’e-mail du destinataire : la diffusion illicite est découragée.

  • Visibilité limitée

    Masquez au contribuable les fichiers non encore définitifs tant qu’ils ne sont pas prêts.

  • Notification de prise de connaissance

    Vous recevez un e-mail quand le contribuable ouvre le document que vous lui avez partagé.

  • Rendez-vous fiscaux en ligne

    Avec kMeeting, vous gérez les rendez-vous à distance et réduisez les files d’attente au guichet.

  • Calendrier des rendez-vous

    Avec Kalendo, vous organisez les rencontres de la campagne sur des calendriers personnels et partagés.

Contribuable qui signe le mandat depuis le smartphone à la table de la maison, avec les documents à côté

Les produits Kamzan pour les centres d’assistance fiscale

Les modules qui orchestrent la campagne, de la collecte des formulaires à la conservation.